Publié le 23 avril 2026
Clausier Data et IA (2026)
Ce document a vocation à être une ressource vivante, didactique, accessible à tous les territoires quelle
que soit leur taille ou leur maturité sur ces sujets. Il pose un socle partagé qui devra être adapté au contexte
et à la situation particulière de chacun et sera amené à évoluer suivant le cadre juridique et les pratiques
issues du terrain.